WEEK END EGALITE LGBT 2012
Paris

Les Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! sera présent au grand week end LGBT Egalité 2012 le 31 mars et 1er avril 2012.

AU PROGRAMME

Samedi 31 mars :

– 14 h – 16 h : Projection/Débat autour de « Mes parents sont homos » d’Andrea Rawlins.

Dans le cadre du Printemps des Assoces organisé par l’INTER LGBT, Les Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! et l’Apgl organisent la Projection du film « Mes parents sont homos » d’Andrea Rawlins, agence CAPA, suivi d’un débat en présence de Marjolaine, membre des Enfants d’Arc En ciel ! témoin dans le reportage.

Ouvert à tous et à toutes

Lieu : Mairie du 4ème, 2 place Baudoyer, 75 004 PARIS. Salle pôle senior au premier étage.

Inscriptions :presidence@enfants-arcenciel.org

Plus d’informations : http://printemps.inter-lgbt.org/

– 18 h – 21 h : Meeting LGBT pour l’Egalité

 

L’Inter-LGBT, la Fédération LGBT et la Coordination InterPride France organisent le premier grand Meeting LGBT pour l’Egalité, à Paris le 31 mars prochain, à 18h aux FOLIES BERGERE en présence des candidat-e-s à l’élection présidentielle.

 

C’est l’évènement phare de la campagne « Egalité LGBT 2012 » lancée le 13 février dernier. Ce sera l’occasion pour nos associations de rappeler les revendications LGBT, puis les candidat-e-s à l’élection présidentielle sont invités à s’exprimer, chacun leur tour, devant plus de 1600 responsables associatifs LGBT, militant-e-s pour l’égalité ou simples sympathisante-s, venant de toutes les régions de France. Nous attendons notamment de la part des candidat-e-s qu’ils présentent leurs propositions en faveur de l’Egalité des droits pour les LGBT et de la lutte contre les discriminations et qu’ils argumentent leur propre position.

La soirée sera rythmée par des intermèdes musicaux ou humoristiques… réalisés par des artistes et des personnalités qui soutiennent notre cause.

Les Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! sera présent .

Ouvert à toutes et tous.

Lieu : 32 rue Richer 75009 PARIS

Inscriptions : http://www.egalitelgbt2012.fr/meeting/inscription.html

Plus d’informations : http://www.egalitelgbt2012.fr/

 

Dimanche 1er avril

– 14 h à 20 h00 : 13ème Salon du Printemps des Assoces

 

Les Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! tiendra un stand au salon des Associations. Vous pouvez nous y rencontrer au côté d’une centaine d’autres associations.



Le Printemps des Assoces est, avec la Marche des Fiertés, l’un des événements les plus importants organisés par l’Inter-LGBT. Il permet en effet à plus d’une centaine d’associations lesbiennes, gaies, bi et trans, à vocations culturelles, conviviales, familiales, politiques, sportives, professionnelles, de prévention ou de défense des droits humains… de présenter leurs activités à des visiteurs plus nombreux chaque année. C’est un moment unique de rencontre et de découverte de la richesse et de la diversité du monde associatif LGBT, pour s’informer, s’investir, militer, trouver des centres d’intérêts ou occuper ses loisirs. C’est également un temps fort d’échanges dans une ambiance à la fois conviviale, festive et revendicative.

Cette année le Printemps des Assoces se tiendra place Baudoyer en extérieur. Sont attendus plus de deux mille visiteurs et visiteuses.

Accès libre et gratuit !

Lieu : Mairie du 4ème, 2 place Baudoyer, 75 004 PARIS.

Plus d’informations : http://printemps.inter-lgbt.org/

Quand l’intérêt de l’enfant passe après la loi


COMMUNIQUE DE PRESSE
Le 16 mars 2012

La Cour Européenne des Droits de l’homme vient de rendre, ce matin, sa décision concernant le refus par la justice française d’autoriser Mme Gas à adopter, en adoption simple, l’enfant biologique de sa compagne né d’une insémination artificielle avec donneur en Belgique.

Ce refus avait été prononcé au motif que la mère biologique aurait perdu son autorité parentale, ce qui est contraire à l’intérêt de l’enfant. Pour que le partage de l’autorité parentale puisse s’établir, il aurait fallu que le couple soit marié.

Le mariage étant interdit en France pour les couples de même sexe, les familles ne peuvent pas adopter.

 

Malgré cela, la Cour Européenne vient de statuer que ce refus n’était pas discriminant en raison de l’orientation sexuelle : un couple hétérosexuel dans la même situation conjugale se serait vu opposer le même refus. Et de surcroît elle refuse de se positionner sur le fait que l’interdiction du mariage pour les couples de même sexe puisse être une situation discriminante. Les gouvernements des Etats membres sont libres, sur ce point, de leur législation.

 

Une situation ubuesque en France

« Vous ne pouvez adopter puisque vous n’êtes pas marié. Vous n’avez pas le droit de vous marier donc vous ne pouvez adopter » !

On comprend pourquoi les familles homoparentales ne peuvent entendre les subtilités juridiques de la CEDH : au quotidien leurs enfants en subissent les conséquences et elles ne devraient pas à avoir à effectuer ce type de démarche.

L’enfant né d’un projet commun devrait pouvoir être reconnu dès sa naissance par tous ses parents comme le prévoit le code civil pour un couple hétérosexuel ayant eu recours à une Procréation Médicalement Assistée avec don de gamètes.

Le lien biologique ne fonde ni la parentalité ni la parenté.

 

Une réforme du droit français nécessaire : aux candidats et au législateur de s’en emparer

Ces interdictions restreignent donc très fortement les possibilités de protection des enfants vivants en sein de familles homoparentales puisqu’aucun lien de filiation (et donc d’autorité parentale) ne peut être établi entre l’enfant et son second parent : pas de présomption de parenté, pas de reconnaissance en mairie possible.

C’est donc bien la loi française qui, de par ses restrictions, effectue une discrimination indirecte qui nuit à l’intérêt de l’enfant.

 

Les Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! regrette fortement la décision de la Cour Européenne des Droits de l’Homme – bien que peu surprenante puisque conforme à sa jurisprudence.

 

Les Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! déplore que la Cour Européenne des Droits de l’Homme ne puisse aller jusqu’au bout de ses capacités et remplir ce qui devrait être son rôle le plus noble : faire évoluer les lois, et donc les lois françaises discriminantes à l’égard des familles homoparentales et de ce fait à l’intérêt de l’enfant.

 

L’absence de reconnaissance en droit des familles homoparentales place leurs enfants en situation d’insécurité juridique. Il devient donc plus qu’urgent que le législateur prenne ses responsabilités !

Contacts médias

Nathalie Mestre, présidente, 06 74 93 24 56

Amantine Revol, vice-présidente, 06 13 54 33 86


 

 

Réponse à Europe Ecologie Les Verts et Caroline Mécary

 

Dans une interview datée du 12 mars 2012 Caroline Mécary[1], chargée des questions LGBT auprès d’Europe Ecologie Les Verts, répond à la critique[2] des Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! concernant le programme de sa candidate sur la question des droits des familles homoparentales.

Les Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! ont tenu à rectifier quelques erreurs glissées ici et là…

 

Ne pas se tromper d’adversaire

Voici un point sur lequel Les Enfants d’Arc En Ciel – L’Asso ! pourraient être en accord s’il ne plaçait le discours sur le terrain d’un simple débat d’idées.

L’objectif d’une association de défense des droits des familles homoparentales n’est pas d’être partisan, mais de proposer à ses adhérents et sympathisants une lecture de toutes les propositions faites par chaque parti. Il s’agit, avant tout, de comparer les différents programmes quand bien même ces partis seraient des plus ouverts.

Et si injustice il y a, nul doute qu’elle n’existe pas envers un-e candidat-e, mais rappelons le, plus certainement envers les familles qui sont discriminées de part le droit français actuel.

 

Des non-propositions aux propositions ouvertes : des programmes et réponses accessibles

Si nous rejoignons Caroline Mécary concernant les « non-propositions » de la droite, comme en témoignent nos communiqués de presse[3], il est toutefois à signaler que l’accès au programme concernant les familles homoparentales n’est pas exclusif à Europe Ecologie Les Verts, pour peu que l’on s’y intéresse.

Dans un article récent de yagg[4], un lien est effectué vers les réponses du Front de Gauche au questionnaire de l’APGL. Les lecteurs pourront s’y référer afin de se faire un avis sur la question.

De même une Proposition de Loi (PPL) datant de 2006 présente les modifications proposées par le Parti Socialiste concernant le Code civil afin d’y inclure les familles homoparentales.

Nous pouvons certainement nous accorder sur le fait que ces références ne sont pas facilement accessibles à un utilisateur non averti. Cependant elles existent et ne sont ni plus ni moins lisibles que les propositions faites sur le site d’Eva Joly si l’on ne connaît pas un tant soit peu les problématiques liées aux familles homoparentales.

Par ailleurs, il est de notre devoir d’association de défense des droits des familles homoparentales, de rendre accessibles ces programmes aux familles concernées.

 

Parenté et filiation : article 310 et suivants du Code civil

L’article 310, traitant de la filiation, a fait l’objet d’une proposition de modification dans la PPL n° 3218[5] de 2006 par le Parti Socialiste. On y suggère de remplacer « avec leur père et mère » par « avec chacun de leur deux parents ».

Cette phrase, bien qu’insuffisante à elle seule, permettrait cependant d’envisager que la filiation soit ouverte entre les enfants et les parents de même sexe : « tous les enfants dont la filiation est légalement établie ont les mêmes droits et les mêmes devoirs dans leurs rapports avec chacun de leur deux parents. Ils entrent dans la famille de chacun d’eux. »

Il reste donc que la filiation soit légalement établie : ce qui est possible pour tous les partis de gauche puisque tous s’entendent, à minima, à ce que l’ouverture de l’adoption de l’enfant du conjoint soit rendue possible pour les couples de même sexe.

Cette proposition date de 2006. Faut-il douter qu’elle ne soit plus à l’ordre du jour du programme des socialistes ?

Cependant, nous sommes en accord avec Caroline Mécary, pour dire qu’il serait nécessaire qu’à cette modification s’ajoute celle de l’article 312 concernant l’établissement de la filiation par présomption de paternité dans le cadre du mariage : nous proposons également une présomption de parenté.

Une reformulation de l’article 316, permettant l’établissement de la filiation par reconnaissance, clarifierait l’ouverture de cette possible reconnaissance par le parent social. Le reste du code civil devra, quand cela n’est pas déjà proposé, également subir un toilettage.

 

Le statut de co-parent et la pluriparentalité : des propositions qui n’existent pas uniquement à EELV

Parent, co-parent, beau parent

Qu’entend EELV par co-parent ?

S’agit t il du parent social, celui (ceux) qui est (sont), au côté du (des) parent(s) légal(aux), à l’origine du projet parental ?

S’agit il du beau-parent, c’est à dire celui ou celle qui fait partie d’une famille recomposée ?

Quelle que soit la réponse, le PS comme le Front de Gauche émettent des propositions.

Le Front de Gauche propose clairement que l’établissement de la filiation se fasse par reconnaissance en mairie pour le parent social (cas d’une famille avec 2 parents)[6]. Pour les beaux-parents « la loi doit reconnaître des droits égaux à toutes celles et ceux qui participent pleinement de l’éducation des enfants[7] ».

Le PS quant à lui a déjà proposé l’amélioration et l’assouplissement de la délégation de l’autorité parentale pour les beaux-parents. Pour ce qui est des parents dits sociaux, nous attendons la publication des réponses au questionnaire de l’APGL et/ou un nouveau Projet de Loi qui nous confirmera ou non, si le parti s’engage clairement dans un possible établissement lien de filiation par reconnaissance et/ou présomption de parenté.

Pluriparentalité

Si Caroline Mécary n’a « jamais eu un seul dossier (…) demand[ant] de partager l’autorité parentale à quatre ». Ces faits ne peuvent avoir valeur de statistiques. En effet, nombreux sont les parents qui, dans nos associations, souhaiteraient établir un lien de filiation avec leur enfant fussent-t-ils 2, 3 ou 4.

Rappelons que les demandes de délégation d’autorité parentale, dans le cadre d’un couple, sont accordées très inégalement sur le territoire français. Les familles osent-elles faire des demandes qu’elles savent pratiquement impossibles à obtenir, au risque de se voir refuser, de ce fait, un partage de l’autorité parentale à deux ?

Si le PS ne s’engage pas pour une parentalité à plus de deux parents au sens de la filiation – et nous le regrettons fortement – le Front de Gauche émet clairement cette possibilité :

« Pour les familles existantes : en ce qui concerne les familles formées en co-parentalités, il s’agira de définir les modalités de reconnaissance des droits de tous les adultes participant à l’éducation des enfants, avec le souci de ne pas, par extension, reconnaître la polygamie. Cette reconnaissance pourrait être définie dans un contrat de projet parental, cadre qui permettrait la reconnaissance de la filiation[8] »

« Pour les projets parentaux en devenir : ouverture du droit à l’adoption simple aussi bien que plénière ».

 

Nul doute que le programme d’Europe Ecologie Les Verts soit avancé sur ces questions. Il n’est pas le seul, y compris à devoir être amélioré et complété.

 


[1] http://yagg.com/2012/03/12/caroline-mecary-lengagement-deva-joly-a-legard-des-lgbt-ne-fait-pas-lombre-dun-doute/

[2] http://yagg.com/2012/02/27/les-reponses-deva-joly-au-questionnaire-de-lapgl-jugees-decevantes-par-les-enfants-darc-en-ciel/

[3] https://www.enfants-arcenciel.org/ , rubrique nos combats

[4] http://yagg.com/files/2012/03/Courrier-Melenchon-APGL-1.pdf

[5] http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion3218.asp

[6] page 3 et 4 : réponses au questionnaire de l’APGL, http://yagg.com/files/2012/03/Courrier-Melenchon-APGL-1.pdf

[7] page 5, idem

[8] page 4 idem

 

Article de l’émission la Matinale de Radio Campus Paris :

La Matinale LGBT du 10/02 : On parle d’homoparentalité. Point.

 

Podcast: Lire dans une autre fenêtre

On en parle, parce qu’on en parle pas encore assez, ou pas de manière constructive. Le premier « on », c’est Rania et Florian. Le second « on » caractérise un spectre très large de la population. Et même des ministres, tiens.

Avec nous en studio, Nathalie Mestre, présidente de l’association Les Enfants d’Arc-en-Ciel. Sa devise  ? « Une famille homoparentale … une famille tout simplement ». L’association a pour premier objectif d’apporter un soutien – moral, politique, juridique (…) – aux familles homoparentales, de les faire se rencontrer aussi, afin qu’elles puissent échanger entre elles.

Les Enfants d’Arc-en-Ciel portent bien sûr des combats politiques, militants – mais peut-il en être autrement dans un pays où les droits LGBT en matière de parentalité sont inexistants ?

Au cours de l’émission, un éclairage supplémentaire est apporté par la sociologue Martine Gross, qui a élaboré (avec Jérôme Courduries) un questionnaire à destination de ces familles – afin de pouvoir rendre une enquête sur le sujet – la première du genre en France (!) et qui sort également deux ouvrages sur le sujet :

– Choisir la paternité gay

– Qu’est-ce que l’homoparentalité ?

Par téléphone, Benoit Renard, du Caélif, qui nous parle du think-tank qu’ils sont en train de mettre en place, et qui s’est fixé comme mission de rendre accessible à la communauté LGBT (mais pas seulement) des clés de compréhension de ce que peut offrir le paysage politique français en matière de droits LGBT. Vous pouvez d’ailleurs participer au think-tank, qui que vous soyez, en leur écrivant à l’adresse suivante : contact@caelif.fr

Côté chroniques, les sorties et actus étudiantes de Justine, la revue de pressehebdomadaire de Driss, et … et puis voilà, c’est déjà pas mal !

 

Les enfants d’Arc En Ciel – L’Asso !témoigne dans « mes parents sont homos » d’Andréa Rawlins.

A quelques mois des élections présidentielles, nos familles témoignent pour une société plus juste, une société égalitaire.

Alors que les partis s’affrontent parfois sur ce qu’ils pensent n’être qu’un simple débat d’idées, les familles, elles,  existent bel et bien et protègent leurs enfants tant bien que mal avec le peu de moyens juridiques mis aujourd’hui à leur disposition.

Parce qu’aucun lien de filiation n’est établi entre l’enfant et son (ses) parent(s) dit(s) social(aux), les familles composent avec des délégations d’autorités parentales attribuées au petit bonheur la chance. Elles bricolent avec les tutelles testamentaires, en croisant les doigt pour que leur vie ne famille ne prenne pas une  mauvaise tournure (hospitalisation ou décès du parent légal, séparation conflictuelle, accident grave de leur enfant en l’absence du parent légal…)

Marjolaine (responsable de l’Antenne Paris île de France des Enfants d’Arc en Ciel-l’asso!) témoigne avec sa compagne et leur fille dans ce très beau documentaire réalisé par Andréa Rawlins pour l’agence CAPA.

 

 

DEBAT : Homoparentalité et travail, 2 mars 2012 à 20 H

L’antenne Pays de la Loire des Enfants d’Arc en Ciel animera le 2 mars 2012 à 20 h une soirée d’information et d’échange ouvert à tout public sur le thème de « l’homoparentalité et le travail ».

 

Être parent n’est pas facile lorsqu’on essaie d’être impliqué dans son travail. Être un parent gay, lesbienne, bi ou trans l’est encore moins quand on constate qu’aujourd’hui monde professionnel et vie privée sont de plus en plus mêlés.

*Les parents LGBT sont-ils des personnes salariées comme les autres ?*

Outre les Enfants d’Arc en Ciel, sont à l’initiative de cette soirée les associations suivantes :

L’Autre Cercle Bretagne, Centre LGBT de Nantes, Contact44, Les Filles et

L’Espace Simone de Beauvoir

 

Nous vous invitons à venir nombreux participer à cette rencontre le 2 mars 2012 à 20 h 00.

Lieu : à l’Espace Simone de Beauvoir

25 quai de Versailles Nantes – tél 02 40 12 15 18

tram L2 arrêt St Mihiel

Pour plus d’informations :

Antenne Pays de la Loire : paysdelaloire@enfants-arcenciel.org

 

Carnaval des Enfants à Toulouse, mercredi 21 mars 2012 à 14 h30

L’Antenne Midi-Pyrénées des Enfants d’Arc En Ciel vous propose de participer ensemble au carnaval des enfants sur la place du capitole à Toulouse de 14h30 à 17h00.
Les drapeaux Arc en Ciel sont les bienvenues. Plus de 700 enfants sont attendus des CLAE de Toulouse. Un  bal est prévu….
Pour plus d’informations vous pouvez consulter la page suivante : Carnaval des Enfants de Toulouse

Nous vous invitons à venir nombreux participer à cette rencontre le mercredi 21 mars 2012 à 14 h30.


Pour plus d’informations, lieu de rendez-vous et inscriptions :

Antenne Midi Pyrénées : midi-pyrenees@enfants-arcenciel.org

 

Réunion d’information sur la Procréation Médicalement Assistée
en partenariat avec l’association les Enfants Kdos

L’Antenne Midi-Pyrénées des Enfants d’Arc En Ciel organise en partenariat avec l’association les Enfants Kdo une réunion d’information le samedi 24 mars 2012 de 13 h à 17 h au tout nouveau centre LGBT, 38 rue d’Aubuisson à Toulouse.

Cette rencontre est dédiée aussi bien à ceux et celles qui sont en projet bébé, qu’à ceux et celles qui veulent venir nous rencontrer, discuter ou simplement partager un café gourmand…

Les cliniques Girexx et Ginefiv, partenaires de l’association, seront présentes pour répondre à toutes vos questions !

Une occasion rêvée de venir découvrir le Centre LGBT ouvert tout récemment….

Nous vous invitons à venir nombreux participer à cette rencontre le samedi 24 mars 2012 de 13 h à 17 h.


Pour plus d’informations :

Antenne Midi Pyrénées : midi-pyrenees@enfants-arcenciel.org

Recherchez une action par région